INTERPRÉTATION DE NOTRE DÉCLARATION

Dans l'article Petit lexique des foyers, nous avons vu quelle était la définition réelle des termes que nous employons. Maintenant, qu'en est-il de l'interprétation que nous en faisons suivant notre déclaration de copropriété ?

On y parle tantôt de cheminée, tantôt de foyer et tantôt de tuyau. Il semblerait qu'au fil du temps, nous ayons interprété la cheminée comme étant la partie intramurale, qui passe d'un étage à l'autre et par laquelle s'échappe la fumée. Pour tenter de s'éclairer sur le sujet, on décide de la confondre avec "tuyau"... le "foyer" étant lui interprété comme étant la partie visible de chaque partie privative ou appartement. Une chose est certaine, que nous parlions de "cheminée" ou "foyer", ceux-ci sont des parties communes selon notre déclaration. Plus précisément, la section 2.3 sur les parties communes y inclut les foyers et tous les éléments de la structure dont les foyers et cheminées. Quant aux foyers particulièrement, la déclaration stipule qu'ils sont des parties communes réservées, section 2.4, ou communément appelées parties communes à usage restreint.

Vous commencez à y voir clair ?